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Vie Municipale

Prochain Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal le mardi 12 décembre 2017 à 18 h30

Ordre du jour

1. COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE-CRUSSOL / rapport d’activité des services assainissement

2. COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE-CRUSSOL / Convention constitutive du groupement de commandes relatif à l’accord cadre voirie

3. SIVM ST PERAY / rapport annuel du service public de l’eau potable

4. SIVM ST PERAY / Fusion des syndicats d’eau potable du canton de Saint Péray et du SIVOM du canton de Vernoux

5. VALENCE-ROMANS AGGLO / Avenant fourrière animalière

6. DOMAINE / Acquisition site des Thermes

7. DOMAINE / Parc éolien de Planèze / Convention entretien

8. DOMAINE / Occupation du domaine public / Règlement et tarifs

9. INSTALLATIONS CLASSEES / société CEMEX

10. CONVENTION / Association OGEC - Ecole Privée Sainte Colombe

11. ECOLES / REGLEMENT restauration scolaire

12. FONCTION PUBLIQUE / Protocole du temps de travail

13. FONCTION PUBLIQUE / Règlement intérieur

14. FONCTION PUBLIQUE / modification du régime indemnitaire - mise en place du nouveau régime (RIFSEEP)